Le DOE (dossier des ouvrages exécutés) est un document important dans le domaine de la construction et de la rénovation de bâtiments. Il s’agit d’un document qui regroupe toutes les informations sur les travaux réalisés sur un bâtiment, ainsi que sur les matériaux et les équipements utilisés. La constitution du dossier des ouvrages exécutés est généralement réalisée à la fin des travaux, mais il peut également être établi pendant les travaux si nécessaire.
Définition du DOE dans le bâtiment
Le DOE est un document qui est établi par les entreprises de construction et de rénovation de bâtiments.
Il s’agit d’un document qui regroupe toutes les informations sur les travaux réalisés sur un bâtiment, ainsi que sur les matériaux et les équipements utilisés. Le DOE permet de vérifier que les travaux ont été réalisés conformément aux plans et aux spécifications du projet, et de fournir des informations sur la qualité et la durabilité des travaux effectués.
Il permet également de faciliter les maintenance ou travaux ultérieurs éventuels.
C´est donc à la fois un dossier documentaire des ouvrages exécutés et un document technique indispensable tout au cours de l´utilisation du bâtiment.
Que contient le DOE ?
Le contenu du DOE varie selon les projets et suivant qu’il s’agisse d’un marché public ou privé.
Le DOE dans les marchés publics
Dans le cadre des marchés publics, le DOE est obligatoire et son contenu doit obligatoirement respecter l’article 40 du Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG Travaux). Le contenu du DOE est fixé dans les documents particuliers du marché. Selon la réglementation, le dossier des ouvrages exécutés doit contenir à minima :
- Les plans d’exécution conformes à la réalisation ;
- Les fiches techniques des matériaux et produits utilisés ;
- Les spécifications de pose ;
- Les notices de fonctionnement ;
- Les prescriptions de maintenance ;
- Les conditions de garantie des fabricants des équipements ;
- Les constats d’évacuation des déchets et les documents nécessaires à l’établissement du dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO) validés par le maître d’œuvre.
L’article 40 du CCAG Travaux fixe un minimum pour la constitution du dossier des ouvrages exécutés. Cela signifie qu´un DOE bâtiment pourrait contenir des informations techniques complémentaires comme la formation à l´utilisation des équipements ou les mesures liées aux risques d´explosion en entreprise (ATEX).
Le DOE dans les marchés privés
Dans les marchés privés, le DOE n’est pas obligatoire. C´est au moment de la passation du marché qu´est défini contractuellement à la fois le contenu du DOE mais aussi ses modalités de remise. C´est donc la liberté contractuelle qui prime et non pas l’article 40 du CCAG Travaux. Cela implique une vigilance accrue pour éviter des pénalités.
Le même principe de liberté contractuelle est valable quand un contrat-type préétabli est utilisé, notamment le plus célèbre d´entre eux : la norme Afnor NF P 03-001. Quand il est fait référence à cette norme, il importe de vérifier si son contenu relatif à la DOE est accepté tel quel ou modifié.
L´article 3.2.14 de la norme NF P 03-001 indique que le DOE doit contenir :
- L’ensemble des plans d’exécution conformes aux ouvrages exécutés (plans généraux de la maîtrise d’œuvre mis à jour, plans des réseaux enterrés et plans d’exécution de chaque entreprise),
- Les notices de fonctionnement et des prescriptions de maintenance (fournies par les entreprises ou leurs fournisseurs) des éléments d’équipement mis en œuvre.
Qui doit rédiger le DOE ?
C’est le maître d´œuvre qui est le responsable de la rédaction du dossier des ouvrages exécutés.
Mais le DOE est généralement rédigé par l’entreprise chargée de réaliser les travaux de construction ou de rénovation.
Cependant, dans certains cas, il peut être réalisé par un tiers indépendant, comme un ingénieur ou un architecte, si cela est prévu dans le contrat de travaux.
Une fois terminé, le DOE doit être remis au maître d’ouvrage (c’est-à-dire la personne ou l’organisme qui commande les travaux).
Quand faire un DOE ?
Le DOE est généralement réalisé à la fin des travaux de construction ou de rénovation, dans un délai de trente jours à partir de la date de notification de la décision de réception des travaux.
Cependant, il peut également être réalisé pendant les travaux si cela est prévu dans le contrat ou si cela est nécessaire pour fournir des informations précises sur l’avancement des travaux.
Comment rédiger un dossier des ouvrages exécutés dans le bâtiment ?
Le DOE peut être réalisé tout aussi bien en version papier que sous forme digitale.
Voici quelques étapes à suivre pour réaliser un DOE dans le BTP :
- Recueillir tous les documents et informations nécessaires : il est important de rassembler tous les documents et informations nécessaires avant de commencer à rédiger le DOE. Cela peut inclure des plans, des schémas, des photographies, des descriptifs de travaux et de matériaux, ainsi que tout autre document pertinent.
- Établir une structure et un plan détaillé : il est important de planifier et d’organiser le contenu du DOE afin de s’assurer que toutes les informations sont présentées de manière claire et cohérente. Il est recommandé d’établir une structure en plusieurs chapitres et de déterminer les informations qui seront incluses dans chaque chapitre.
- Rédiger le DOE : une fois que toutes les informations sont rassemblées et qu’une structure est établie, il est temps de rédiger le DOE. Il est important de s’assurer que le document est clair, concis et facilement compréhensible.
- Vérifier et valider le DOE : une fois le DOE terminé, il est recommandé de le vérifier et de le valider avant de le soumettre. Cela peut être fait par l’entreprise chargée de réaliser les travaux ou par un tiers indépendant.
Exemple/modèle de DOE
Il n’existe pas de modèle de DOE standard, mais voici un exemple de structure et de contenu qui pourrait être inclus dans un dossier des ouvrages exécutés :
- Introduction : présentation du projet et du DOE
- Description des travaux : description détaillée des travaux réalisés, avec des plans et des schémas
- Matériaux et équipements utilisés : liste des matériaux et équipements utilisés, avec des certificats de conformité
- Garanties et assurances : présentation des garanties et assurances liées aux travaux réalisés
- Conformité aux plans et aux spécifications : vérification de la conformité des travaux aux plans et aux spécifications du projet
- Certificats de contrôle de qualité : présentation des certificats de contrôle de qualité des travaux et des matériaux utilisés
- Sécurité et environnement : informations sur les mesures de sécurité et de protection de l’environnement mises en place pendant les travaux
- Annexes : tout document supplémentaire pertinent, comme des devis, des factures, des certificats de garantie, etc.
Il est important de noter que le contenu et la structure du DOE peuvent varier en fonction des projets et des contrats. Il est donc important de se référer aux spécifications du projet et aux exigences du contrat pour s’assurer que toutes les informations nécessaires sont incluses dans le DOE.
En conclusion, le DOE est un document essentiel dans le domaine de la construction et de la rénovation de bâtiments. Il permet de vérifier que les travaux ont été réalisés conformément aux plans et aux spécifications du projet, et de fournir des informations sur la qualité et la durabilité des travaux effectués. Il est important de prendre le temps de réaliser un DOE complet et détaillé afin de s’assurer que toutes les informations nécessaires sont incluses et que le document est facilement compréhensible.
